Le droit des biens n’est pas adapté aux relations entre robots et humains. C’est pour cela qu’Alain Bensoussan plaide pour la mise en place d’un droit des robots.
Pour un droit des robots
L’interaction de plus en plus forte entre robots et humains pose en effet la question de l’organisation de ces relations.
Interviewé par Challenges, Alain Bensoussan définit le robot comme une « machine intelligente capable de prendre des décisions autonomes dans un environnement qu’elle maîtrise et capable ou non de mobilité ». « C’est le résultat de trois grandes avancées: des capteurs très performants, une vitesse de calcul qui s’est compressée et le développement de l’intelligence artificielle qui rend nécessaire la mise en place d’un droit des robots » explique-t-il avant d’ajouter que « le droit des biens, celui qui s’applique pour un grille-pain par exemple, n’est pas adapté aux nouvelles fonctionnalités. »
Responsabilité, traçabilité et dignité
Alain Bensoussan prône donc pour la mise en place d’une personnalité juridique du robot. « Après la personnalité juridique générale pour une personne physique, la personnalité juridique particulière pour une personne morale, on pourrait imaginer une personnalité juridique singulière pour le robot ».
Mais Alain Bensoussan place aussi deux autres éléments au centre du débat: la traçabilité et surtout la dignité du robot. Car les robots, en particulier les robots de compagnie, vont recueillir de nombreuses informations sur son utilisateur. Ce qui pose la question de la violation du robot et du respect de sa dignité. « Le robot n’est plus un objet, c’est un quasi-objet et il va devenir un quasi-humain dans le futur », conclut Alain Bensoussan.
Lire la totalité de l’interview : « Comment (re)penser les relations entre robots et humains« , Challenges, 18-3-2016.
Pour aller plus loin, voir « Le droit des robots », ouvrage co-écrit par Alain et son fils, Jérémy Bensoussan (collection Minilex, Larcier, 2015).