Avocat Aéronautique

L’aéronautique regroupe l’ensemble des sciences et des technologies ayant pour but de construire et de faire évoluer un aéronef dans l’atmosphère terrestre.

Ces sciences et technologies incluent en particulier l’avionique et l’aérodynamique, mais également toutes les techniques qui concernent notamment la construction des aéronefs, leur propulsion, ainsi que leur navigation.

Sur le plan technique, l’aéronautique est au croisement de plusieurs technologies : mécanique, électronique, logiciel embarqué, connectique, voire intelligence artificielle. Les sciences de la navigation, la connaissance de l’atmosphère terrestre, ou encore la météorologie sont également indispensables à l’aéronautique.

Au regard de la diversité des sciences et des technologies qui sont regroupées sous le terme « aéronautique », les acteurs économiques concernés sont variés (industriels, compagnies aériennes, utilisateurs, gestionnaires d’infrastructures, en particulier les aéroports, métiers spécialisés de l’aéronautique…) et les activités multiples (transport aérien commercial de passagers ou de fret, composante aérienne des forces armées d’un pays, pratique d’une activité de loisir ou de sport aérien…).

Compte tenu de cette diversité technologique et économique, les réglementations applicables au secteur de l’aéronautique (normes, directives et règlements européens, conventions internationales…) sont particulièrement nombreuses et d’appréhension complexe, compte tenu notamment :

• de leur dimension internationale ;
• mais également de la multitude d’organisations en charge de la régulation de ces activités (IATA, DGAC, OACI, Eurocontrol…).

Des référentiels juridiques sectoriels sont également susceptibles de s’appliquer.

Les impacts environnementaux liés aux technologies de l’aéronautique sont enfin au cœur des problématiques de ce secteur, ce dont il résulte une multiplication des réglementations particulières applicables.