Avocat Fiscalité Société

Le cabinet a développé une expertise en conseil et contentieux reconnue auprès des entreprises à fort potentiel technologique en droit des sociétés et droit fiscal.

Le cabinet conseille les entreprises quotidiennement en droit des sociétés et les assiste dans leurs opérations plus ponctuelles de restructuration et de croissance externe.Le cabinet assure également la défense de ses clients dans leurs différends, qu’ils soient nés dans le cadre de leur organisation interne (conflits entre actionnaires, etc.) ou de leurs relations externes (mise en jeu de garanties de passif, etc.).Il permet en outre à ses clients de bénéficier de conseils en matière fiscale de façon à optimiser leur statut.

Dans ce contexte, il accompagne les entreprises dans les contrôles fiscaux à distance avec l’introduction des Fichiers des Ecritures Comptables (FEC) et assure également leur défense au titre du contentieux de l’impôt.

Fort de sa compétence en la matière, le cabinet a collaboré à de nombreux ouvrages intéressant la fiscalité dans les domaines de l’informatique et de l’innovation.

Parmi ceux-ci, il est permis de citer notamment :

« Informatique, Télécoms, Internet », Editions Francis Lefebvre. Cet ouvrage est accompagné d’un service de mises à jour mensuelles sur le site ;

• « Comptabilité et informatique de gestion », Dictionnaire permanent de gestion fiscale, Editions législatives, 2002 ;
• « Gestion Fiscale de l’Entreprise 1999 », Editions Tissot, 1999;
• « L’Informatique et le droit fiscal », Editions Hermès, 1995 ;
• « Crédit d’impôt recherche », Editions Hermès, 1993 ;
• « Le facilities management » (aspects fiscaux), Editions Hermès, 1993.

Le cabinet publie de nombreux articles dans des revues spécialisées ou les lettres d’information qu’il édite relatifs à la fiscalité de l’entreprise et notamment des sociétés innovantes. Il anime, de plus, des séminaires et conférences sur ces thèmes et concernant, notamment, la facturation électronique, les mesures de soutien à l’innovation et à la recherche, le contrôle fiscal des comptabilités informatisées, etc.

Le cabinet est distingué Law Firm of the Year pour l’année 2017 dans la catégorie Technologies de l’Information pour la France par la revue américaine « Best Lawyers« . Cette distinction fait suite à la désignation d’Alain Bensoussan comme Lawyer of the Year de 2011 à 2015 dans les catégories Nouvelles Technologies et Droit des Technologies.