Risques technologiques :
– Analyse, identification des faits générateurs de risques et hiérarchisation des risques
– mise en place d’une politique de gestion des risques
Risques environnementaux :
– Cartographie des risques avec validation préalable des enjeux pour l’entreprise
– Organisation et gouvernance des risques (codes éthiques, chartes, règlement intérieur sur la gestion des alertes)
– Audit de conformité juridique et réglementaire
– Gestion des sinistres
Risques industriels :
– Cartographie des risques avec validation préalable des enjeux pour l’entreprise
– Audit de conformité juridique et réglementaire et mise en place des programmes de conformité
– Gestion des sinistres
Risques sanitaires (santé, sûreté et sécurité) :
– Organisation et gouvernance des risques (codes éthiques, chartes, règlement intérieur sur la gestion des alertes)
– Définition des modalités du devoir de protection juridique, économique et moral des salariés expatriés
Risques stratégiques et R& D :
– Audit flash des risques stratégiques
– Design de la stratégie globale et transversale de prévention, gestion et management des risques
– Prévention, gestion du risque R& D et intelligence économique
Tous risques de l’entreprise :
– Définition et assistance à la mise en place et au suivi de politique de gestion des risques
– Audit de conformité juridique et réglementaire et mise en place des programmes de conformité
– Précontentieux, médiation, contentieux civils et commerciaux
– Expertise judiciaire
« One of the oldest French IT and data law firms, Alain Bensoussan-Avocats Lexing advises on the full range of legal issues in the field, including cybersecurity and cloud computing. At the forefront of technology, the team is advising robotics companies”
Legal 500 EMEA 2022
Avocat Risques technologiques, industriels et sanitaires
La prévention et la couverture des risques technologiques, industriels, sanitaires et droit créés de la valeur ajoutée et des opportunités stratégiques pour l’entreprise et les autorités publiques.
Les entreprises, quel que soit leur secteur d’activité, font face à une multitude de risques.
La méconnaissance ou la non application de la réglementation est susceptible de nuire à l’image de l’entreprise et d’entraîner des coûts financiers extrêmement lourds qui menacent sa pérennité.
La maîtrise et la gouvernance des risques, prérequis du contrôle de conformité, créés de la valeur ajoutée et la préserve. L’adoption de principes directeurs de management des risques contribuent à la mise en œuvre d’une stratégie d’équilibre de gestion et de couverture des risques.
Notre stratégie d’équilibre de la gestion et de la couverture des risques s’appuie sur un modèle intégré de gestion des risques.
Expertise
La perception traditionnelle des risques est trop souvent orientée vers la recherche de la réduction ou de l’élimination des risques.
Notre expertise de la gestion des risques est fondée sur l’obtention ou le maintien d’une stratégie d’équilibre entre les risques encourus, les objectifs stratégiques fixés par l’entreprise et les bénéfices attendus de la mise en œuvre de la politique de gestion des risques.
Nous offrons des outils pratiques permettant de diagnostiquer et d’analyser les risques vous permettant de disposer de votre bilan des risques par rapport à vos métiers.
Nous disposons d’un modèle de maturité dont la puissance d’analyse et l’efficacité sont reconnues par les clients du cabinet qui l’ont déjà expérimentée.
Le bilan du diagnostic des risques de votre entreprise vous permettra :
- – de connaître son niveau de sensibilisation à la gestion des risques ;
- – d’identifier les domaines de risques dans lesquels elle pourrait grâce à la mise en œuvre de meilleurs pratiques ou processus, obtenir des avantages concurrentiels ;
- – d’adopter les plans de progrès et de gestion des risques en définissant les priorités;
- – de mettre en place des retours d’expérience sur la gestion des risques ;
- – d’améliorer vos processus de gestion interne des risques.
Notre modèle de maturité a pour objectif de répondre aux interrogations suivantes :
- – Mon entreprise est-elle en mesure de tirer parti de toutes les capacités et opportunités de gestion des risques ?
- – Quels sont les processus ou domaines à privilégier pour l’amélioration de la gestion des risques ?
- – Si vous connaissez les processus ou domaines à améliorer dans votre organisation et que vous comprenez les liens de dépendance qui existent entre eux, vous mettrez en œuvre un plan d’amélioration fondé sur des processus matures, robustes, de qualité et efficaces.
Notre expertise de la gestion des risques présente une rupture avec les stratégies concurrentes axées exclusivement sur l’élimination des risques et qui ne prennent pas en compte le niveau de sensibilisation aux risques de l’entreprise et la faculté pour cette dernière de définir son niveau de maturité.
Elle se distingue pour la raison que nous connaissons vos métiers et les difficultés rencontrées dans vos métiers et sommes en mesure de fournir des avis équilibrés et des recommandations efficaces :
Disposez-vous d’une photographie instantanée et d’un bilan détaillé de vos risques technologiques, environnementaux, industriels et sanitaires ? À quelle date avez-vous réalisé le dernier bilan et la dernière cartographie de vos risques ? Prennent-ils en compte l’évolution des normes ?
Savez-vous si votre infrastructure de gestion de risques est harmonisée avec l’ensemble des normes en vigueur dans vos différents domaines d’activités ?
Savez-vous si votre management des risques vous donne un avantage concurrentiel et stratégique par rapport à votre marché ?
Les entreprises font face à une multitude de risques, la méconnaissance ou la non application de la réglementation est susceptible de nuire à l’image de l’entreprise et d’entraîner des coûts financiers extrêmement lourds qui menacent sa pérennité.
Prestation
Le cabinet intervient par rapport à la sphère des risques sur la typologie suivante:
- Risques technologiques :
– Analyse, identification des faits générateurs de risques et hiérarchisation des risques ;
– mise en place d’une politique de gestion des risques.
Risques environnementaux :
– Cartographie des risques avec validation préalable des enjeux pour l’entreprise ;
– Organisation et gouvernance des risques (codes éthiques, chartes, règlement intérieur sur la gestion des alertes) ;
– Audit de conformité juridique et réglementaire ;
– Gestion des sinistres.
Risques industriels :
– Cartographie des risques avec validation préalable des enjeux pour l’entreprise ;
– Audit de conformité juridique et réglementaire et mise en place des programmes de conformité ;
– Gestion des sinistres.
Risques sanitaires (santé, sûreté et sécurité) :
– Organisation et gouvernance des risques (codes éthiques, chartes, règlement intérieur sur la gestion des alertes) ;
– Définition des modalités du devoir de protection juridique, économique et moral des salariés expatriés.
Risques stratégiques et R& D :
– Audit flash des risques stratégiques ;
– Design de la stratégie globale et transversale de prévention, gestion et management des risques ;
– Prévention, gestion du risque R& D et intelligence économique.
Tous risques de l’entreprise :
– Définition et assistance à la mise en place et au suivi de politique de gestion des risques ;
– Audit de conformité juridique et réglementaire et mise en place des programmes de conformité ;
– Précontentieux, médiation, contentieux civils et commerciaux ;
– Expertise judiciaire.
Le cabinet intervient tant en conseils qu’en contentieux sur les principaux domaines et classes de risques.
Nos avocats assistent naturellement les entreprises de tous secteurs d’activité pour la mise en place de leur politique de gestion des risques et de conformité (« compliance ») pour répondre notamment aux risques :
- – Clients (dépendance, fraude externe) et organisationnels (filiales, unités de production, unités opérationnelles) ;
– Technologiques (technologies émergentes, nanomatériaux, champs électromagnétiques) ;
– Concurrentiels : programme de conformité, etc. ;
– stratégiques et R&D : Intelligence économique, etc. ;
– Environnementaux : matières premières, développement durable, responsabilité sociale et environnementale, etc. ;
– Industriels et sanitaires : agents biologiques et chimiques et phénomènes physiques (biocides, substances chimiques, nanomatériaux, champs électromagnétiques, radiofréquences, perturbateurs endocriniens).
Equipe
L’équipe dédiée en charge des activités d’avocat télécoms du cabinet est, notamment, composée de professionnels des télécommunications ayant une expérience opérationnelle du secteur.
Cette expérience leur permet d’apprécier les situations sous tous les angles qu’elles adressent, qu’ils soient technique, économique, opérationnel, commercial, juridique, tout en connaissant et anticipant les évolutions légales et réglementaires du secteur.
Bibliographie
Le cabinet fait l’objet de nombreuses distinctions accordées, soit par les professionnels eux-mêmes, soit par des organismes qualifiés. En tête du classement 2019 des meilleurs cabinets d’avocats en France établi par le magazine Décideurs (Leaders league) dans le secteur Innovation, Technologies & Propriété intellectuelle, le cabinet est qualifié d’« incontournable » dans les domaines de l’informatique, de l’internet et des données personnelles. Dans le palmarès 2019 des cabinets d’avocats de France, publié par Le Point en partenariat avec Statista, un institut indépendant, le cabinet apparaît parmi les meilleurs cabinets d’avocats de France :
- en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication ;
- en droit de la propriété industrielle ;
- en droit de la propriété littéraire et artistique.
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