Alain Bensoussan et Jérémy Bensoussan animeront chacun une session de travail dans le cadre du prochain congrès de l’UIA.
Chaque année, l’Union Internationale des Avocats (UIA) organise un congrès lors duquel plus d’un millier d’avocats du monde entier se réunissent pour débattre de sujets d’actualité dans différents domaines du droit.
Le 63e congrès annuel de l’UIA se déroulera du 6 au 10 novembre à l’European Convention Center Luxembourg.
Deux thèmes principaux seront traités en séances plénières :
- L’innovation et le droit : entre passion et raison
- Entreprises et droits de l’homme
Une trentaine d’autres sessions de travail se dérouleront en parallèle.
63e Congrès de l’UIA : session Droit de la robotique
Alain Bensoussan animera le vendredi 8 novembre 2019 de 14H00 à 17H30 la session du groupe de travail Droit de la robotique qu’il préside.
La cohabitation homme-machine, qu’elle se situe dans le monde numérique ou qu’elle prenne ancrage dans le monde physique, soulève, partout dans le monde, des problématiques similaires.
Fondamentalement, c’est la place de l’individu dans les interactions sociales et les processus de décisions qui paraît constituer le défi le plus prégnant. En matière médicale, de justice, de logistique, de mobilité, l’autonomie des robots et l’émergence de systèmes prédictifs redistribuent les cartes des règles sociales.
« Garder la main », « faire prévaloir les droits fondamentaux », « respecter la liberté individuelle », tels sont des défis que le progrès technologique impose de relever.
Sur le terrain de la production artistique et dans une perspective aussi symbolique, le statut des machines autonomes (et demain « intelligentes ») devient une question centrale à laquelle aucun système juridique ne semble pouvoir échapper.
L’évolution du droit, à l’échelle internationale, montre que la notion de personne juridique gagne en plasticité, ce qui rend possible d’interroger la place de la machine dans la hiérarchie de l’existence juridique.
Président :
- Alain Bensoussan (Alain Bensoussan Avocats Lexing, France)
Orateurs :
- Jérémy Bensoussan (Alain Bensoussan Avocats Lexing, France)
- Grant Davis-Denny (Munger, Tolles & Olson LLP, Los Angeles, États-Unis)
- Sébastien Fanti (Sion, Suisse)
- Leonard Hawkes (Flinn, Bruxelles, Belgique)
63e Congrès de l’UIA : session Vie privée et Droits de l’Homme numérique
Jérémy Bensoussan animera le samedi 9 novembre 2019 de 9H00 à 12H30 la session du groupe de travail Vie privée et Droits de l’Homme numérique qu’il préside.
La protection des données est désormais un sujet de société dont les enjeux et les défis sont traités bien au-delà de la sphère juridique.
En Europe, le sujet est devenu politique et un enjeu de prééminence du droit de l’UE, la protection des données personnelles des citoyens et résidents européens ayant donné lieu un écosystème de régulation sophistiqué qui a l’ambition de devenir un standard de protection.
Un certain nombre de pays ont ainsi décidé, conjointement ou dans le sillage de l’Union européenne, de renforcer leur système de protection en imposant mécaniquement aux entreprises des obligations techniques et organisationnelles lourdes.
Sous d’autres latitudes, la donnée est d’abord et avant tout un actif qu’il faut valoriser et une manne nécessaire à l’entraînement des algorithmes de machine learning dont on sait à quel point ils peuvent être datavores.
Reste qu’il faut créer les conditions pour que ces différentes conceptions puissent cohabiter dans le respect des systèmes de régulation non harmonisés entre eux.
Ainsi, au-delà des spécificités locales et domestiques, un certain nombre de questions restent transverses : e.g. la place du consentement, l’applicabilité territoriale de Binding Corporate Rules, la gestion des flux de données transfrontaliers.
Enfin, les autorités de régulation et les juridictions ont rendu leurs premières décisions, lesquelles permettent de mieux quantifier le risque réel et de préciser les politiques de compliance.
Président :
- Jérémy Bensoussan (Alain Bensoussan Avocats Lexing, France)
Orateurs :
- Alain Bensoussan (Alain Bensoussan Avocats Lexing, France)
- Grant Davis-Denny (Munger, Tolles & Olson LLP, Los Angeles, États-Unis)
- Sébastien Fanti (Sion, Suisse)
- Leonard Hawkes (Flinn, Bruxelles, Belgique)
- Pradeep Kodiyath Patinhare (Poduval Legal, Kochi, Inde)
- Nesrine Roudane (Roudane & Partners, Casablanca, Maroc)
- Eliana Silva de Moraes (Silva de Moraes Advogados Associados, Sao Paulo, Brésil)
- Elisabeth Thole (Van Doorne, Amsterdam, Pays-Bas)
L’Union Internationale des Avocats (UIA)
Créée en 1927, aujourd’hui composée de membres présents dans 110 pays, l’Union Internationale des Avocats (UIA) favorise le développement professionnel, l’acquisition de savoirs et promeut l’Etat de droit tout en facilitant le développement professionnel, la formation ainsi que l’amitié, la collégialité et le réseautage entre ses membres.
Progamme
En savoir plus sur l’UIA : www.uianet.org
Eric Bonnet
Avocat, Lexing Alain Bensoussan Avocats
Directeur de la communication juridique