La dématérialisation étend son champ d’application. A tel point que l’on est en droit de s’interroger. Va-t-il falloir tout dématérialiser ? Tel sera le thème de la conférence organisée par Reed Expositions au prochain salon Documation-MIS le 18 mars 2015.
Dématérialisation des processus (BPM) et outils de modélisation. Tel sera le thème de la conférence organisée par Reed Expositions au prochain salon
Transformation numérique : Quelle protection des données personnelles pour quelle conception de la vie privée ?
« Robot & patrimoine : premier bilan et perspectives », est le thème de l’Atelier #27 du CLIC France organisé cette année, en partenariat avec Alain Bensoussan – Avocats.
Cybersécurité : comment l’optimiser au service du business ? Telle était la thématique de l’événement « INSIGHTS by ALTEN » organisé le mardi 9 décembre 2014 à Paris,
La personnalité-robot : un nouveau droit pour une nouvelle génération de robots. Faut-il un droit des robots ?
Alain Bensoussan nous donne un avant goût de la prochaine conférence qu’il présentera au salon Documation-MIS 2015 (Manager l’Information Stratégie et Business) qui se tiendra les 18 et 19 mars 2015 au Cnit. Elle aura pour thème « Du droit à l’obligation : va-t-on dématérialiser tous les documents ? ». Le « zéro papier » est l’élément clé de la transition numérique. C’est en fait un triple zéro : « zéro papier » arrivé, « zéro papier » départ et « zéro papier » intermédiaire, c’est-à-dire la dématérialisation totale. L’entreprise n’utilise plus le papier dans le cadre des échanges qu’elle peut avoir avec ses fournisseurs et clients, et les diverses administrations mais également dans ses échanges internes (brouillons, travaux intermédiaires, etc.). Sur le plan juridique, on a la possibilité de pouvoir faire la plupart des activités économiques sans papier. L’enjeu de la dématérialisation sur le plan technologique est parfaitement maîtrisé. Il existe de très nombreux outils notamment les pdf d’archive qui permettent d’obtenir de bons documents électroniques. Le droit donne des solutions efficaces pour prendre en compte la dématérialisation. Les priorités pour les entreprises porte d’avantage sur la gestion du cycle du document en termes de règles de nommage et de classement ou de enquêteur permettant de le retrouver. Il faut pouvoir parvenir à un classement efficace multi-service, mono-rangement. (…) Le salon Documation-MIS 2015 a vocation à accompagner tous les métiers de l’entreprise dans la transformation numérique de leur entreprise. Visionnez la vidéo sur notre chaîne Lexing Alain Bensoussan Avocats sur YouTube
Le Technion France a organisé son colloque 2014 sur le thème « Making Sense of Big Data » à la Maison de La Chimie à Paris.
Alain Bensoussan a animé le premier atelier de présentation du pack juridique EBEN le 6 novembre 2014. Diriger une entreprise numérique est un métier à risques : Mes conditions générales de vente priment-elles sur les conditions générales d’achat de mon client ? Quels risques pour mon entreprise si je perds les données de mon client ? Pourquoi faire signer un PV de recette plutôt qu’un bon de livraison ? Quels risques pour mon entreprise en cas d’interruption du service rendu à mon client ? Dans quelle mesure mes conseils au client m’engagent-ils ? Quels risques pour mon entreprise si je ne suis pas en conformité avec la CNIL ? Quelles sont mes responsabilités liées à l’utilisation des matériels de communication mis à la disposition de mes collaborateurs ? Comment actualiser le prix de mes contrats chaque année ? Comment se protéger face au piratage téléphonique ? Ce pack juridique élaboré par Alain Bensoussan pour les adhérents de la Fédération EBEN comprend notamment des conditions générales prestations de service et matériel, des conditions particulières vidéosurveillance, impression, prestations intellectuelles, câblage, mais également bien d’autres documents tels qu’un devis type, une facture type, n procès-verbal de recette type, un kit informatique et libertés, une charte des systèmes d’information ainsi qu’un indice EBEN pour l’actualisation des prix des contrats. Les ateliers juridiques sont réservés aux adhérents EBEN (renseignements) Visionnez la vidéo sur notre chaîne Lexing Alain Bensoussan Avocats sur YouTube
Les Rencontres EBEN 2014 ont été l’occasion de présenter le travail des différentes commissions métier de l’année ainsi que les différents projets en cours tels que le Label EBEN, la rédaction des conditions générales de vente appliquées à l’informatique, aux télécoms et aux solutions d’impression et l’offre de formation sur mesure destinée aux distributeurs de mobilier de bureau. Les Rencontres EBEN ont également été l’occasion de présenter la démarche Quali’Op et la remise de la certification par l’AFNOR. Issue du regroupement de plusieurs syndicats (SEBI, FNEBIM, FFP et plus récemment, la FICOME), la Fédération EBEN – Entreprises du Bureau et du Numérique – assure la représentation et la défense des distributeurs de fournitures de bureau, papeterie, systèmes d’impression, informatique, télécoms et mobilier de bureau tant auprès des pouvoirs publics que des partenaires sociaux. Elle compte plus de 2 000 adhérents. Lors des Rencontres EBEN, Alain Bensoussan a exposé les risques IT liés à la loi informatique et libertés, aux relations sociales et à la sécurité et comment les maîtriser. Il travaille par ailleurs avec la Fédération EBEN pour rédiger les conditions générales et particulières de vente applicables aux métiers de l’informatique, des télécoms et des Solutions d’impression. Les Rencontres EBEN se sont tenues le 17 juin 2014 à l’hôtel Hyatt Regency Etoile et au Club Duplex de Paris. La prochaine convention de la fédération EBEN aura lieu en 2015. Trait-d’Union, Lettre d’Information N° 78, JUIN 2014, p; 2
Contrat informatique. Benoit de Roquefeuil interviendra dans le cadre d’une formation dédiée à la sécurisation juridique des contrats informatiques, organisée par Comundi, dont les prochaines sessions se dérouleront les 26-27 mars 2015, 29-30 juin 2015 et 19-20 novembre 2015 à Paris. Cette formation permettra à Benoit de Roquefeuil de partager avec les participants ses compétence et expérience en gestion de contentieux informatique en vue de leur permettre de négocier et rédiger les clauses indispensables au verrouillage sécuritaire des contrats informatiques qu’ils pourraient être amenés à rédiger. Les objectifs de la formation sont les suivants : maîtriser la spécificité des multiples contrats informatiques ; éviter les sanctions financières et pénales. Les interventions s’articulent autour des six thématiques suivantes : l’anticipation des risques et la prévention des litiges ; les clauses incontournables pour verrouiller juridiquement les contrats informatiques; les précautions à prendre pour les contrats de licence, maintenance, tierce maintenance applicative (TMA) et ASP ; les principaux pièges des contrats d’intégration ; les nouveaux schémas contractuels de l’infogérance ; les sanctions financières et pénales liées aux contrats informatiques. Consulter le programme de formation.
Les applications mobiles représentent un champ d’investigation pour la Cnil qui vient de publier les résultats de son étude menée avec l’Inria dans le cadre de son projet Mobilitics dénonçant les caractères limités et insuffisants des informations et outils mis à disposition des utilisateurs par rapport à la quantité de données collectées (1). Céline Avignon interviendra dans le cadre d’une formation dédiée aux enjeux juridiques des applications mobiles, organisée par Francis Lefebvre Formations, dont la prochaine session se déroulera le 18 décembre 2014 à Paris. Cette formation est l’occasion pour Céline Avignon de partager avec les participants ses compétences et son expérience dans le m-marketing en vue de prévenir les risques juridiques et de garantir la protection du consommateur et de ses données personnelles, conditions indispensables pour sécuriser la mise en place et l’utilisation des applications mobiles. Cette formation répond à un triple objectif : identifier, dans le cadre du processus de création d’une application, les principes qui doivent être respectés ; concevoir dans une démarche « privacy by design » ; connaître les risques juridiques associés et savoir les prévenir. Dans ce cadre, de nombreux thèmes ont vocation à être abordés : politique de confidentialité, gestion des données personnelles et information des personnes concernées, utilisation de cookies et autres traceurs, protection du consommateur et garantie de sécurité, etc. Cette formation est destinée aux responsables marketing, juristes, secrétaires généraux, avocats, et de manière plus générale à toute personne en charge de la création d’une application mobile. Les participants pourront bénéficier de l’expertise et de réponses concrètes assorties d’exemples pratiques garantissant une mise en application efficace des enseignements tirés de la formation. Consulter le programme de la formation Inscription sur le site Francis Lefebvre Formations (1) Cnil, « Mobilitics, saison 2 : nouvelle plongée dans l’univers des smartphones et de leurs applications », Actualité du 15 décembre 2014.
Naïma Alahyane Rogeon, directrice du département Design & Création interviendra aux côtés de Aurélie Buisson, avocat associée Atem et professeur de droit spécialisée en propriété intellectuelle au sein du MBA Luxury & Fashion Management pour présenter à l’Université de Paris II Assas une conférence sur le droit dans le secteur du luxe : « Les avocats, nouveaux porte-paroles des maisons de luxe ? ». Représentant un chiffre d’affaires global de près de 185 milliards d’euros, le secteur du luxe est un secteur présentant des spécificités propres lié à des produits de haute facture impliquant un fort capital immatériel. La conférence abordera différentes questions : La raison d’être de notion tel que le droit du luxe et de la mode ? Les problématiques juridiques majeures rencontrées par les acteurs du luxe et de la mode, notamment celle de la contrefaçon ; La nouvelle attention portée au domaine du design. La conférence est organisée par Assas Mode, association étudiante ayant pour vocation de faire découvrir l’industrie de la mode et du luxe aux étudiants de l’Université Paris II Panthéon Assas. Cette conférence s’inscrit dans le cadre des objectifs de l’association Assas mode visant à : Faire partager et partager avec les étudiants de l’Université Paris II Panthéon Assas l’attrait que représente l’univers de la mode, du luxe et de la création ; Encourager l’engagement culturel et la réunion des étudiants autour d’un centre d’intérêt commun jusque-là non exploité par les associations culturelles de l’Université ; Promouvoir et mettre à la portée des étudiants une industrie qui nous concerne tous, qui nous fait rêver, mais que personne ne connaît réellement ; Prouver aux étudiants que la mode, le droit et l’économie sont des univers compatibles ; Faire découvrir aux étudiants la fibre artistique du droit à travers ses propres codes vestimentaires. La conférence se tiendra le Jeudi 11 décembre 2014 à l’Université de Paris II Assa (Centre Assas) Salle 304 – 19h à 21h.
DigiWorld Summit 2014. Alain Bensoussan participait, en novembre dernier, à Montpellier, à la 36e édition du DigiWorld
Virginie Bensoussan-Brulé est intervenue lors du 58e Congrès de l’Union internationale des avocats (UIA), qui s’est tenu à Florence, du 29 octobre au 2 novembre 2014. Ses propos portaient plus particulièrement sur la thématique de la vie privée et des droits de l’homme numérique. A qui appartiennent les données ? Nous vivons à l’ère « numérique », où nos données et nos vies sont devenues, selon la métaphore usuelle, la nouvelle monnaie ou le nouveau pétrole. Ces données sont enregistrées, stockées et exploitées par des tiers et des gouvernements. Possédez-vous la «maîtrise» de vos données ? Dans quelle mesure avez-vous le droit de les garder privées, contrôler leur utilisation, ou même les faire disparaître ? Les questions abondent et cette session conjointe abordera les plus importantes d’un point de vue juridique. Vie privée et droit de l’homme numérique, UIA 58e Congrès, du 29 octobre au 02 novembre 2014.
Confiance numérique. Polyanna Bigle a participé, le 20 novembre 2014, à un petit-déjeuner débat organisé par CCM Benchmark, en partenariat avec Dictao, sur le thème « Confiance numérique et transformation digitale ». Les thématiques d’intervention étaient les suivantes : l’identité numérique professionnelle au cœur de la digital workplace ; l’Imprimerie Nationale et l’identité professionnelle ; la sécurité et la confiance des services numériques. Ces interventions ont permis d’apporter des réponses concrètes aux questions suivantes : Quels sont les services liés à l’identification et l’authentification des utilisateurs ? Comment établir une relation sécurisée et « de confiance » ? Quel est le contexte juridique ? Comment déployer un tel système ? Quels sont les facteurs clés de succès ? Des échanges avec les participants ont ponctué ce petit-déjeuner débat sous forme de questions-réponses.
CNA 2014 les robots au service des avocats à la Convention nationale des avocats 2014 – L’avenir de l’avocat : Alain Bensoussan a participé à cette prestigieuse convention qui n’a lieu que tous les trois ans et qui cette année se tenait à Montpellier, il y parle… de robots ! Un compte-rendu a été présenté par Le Village de la justice, dans lequel ont notamment été repris les propos de Maître Bensoussan quand à sa vision de l’avenir et la place qu’ auront les robots : « Alain Bensoussan, avocat au barreau de Paris, évoque pour sa part le fait que l’avocat sera dans le futur assisté ou remplacé par des robots. La tendance est le tout numérique, l’internet des objets, c’est le web 3.0 et les robots connectés, ce sera le web 4.0. Le présent numérique, ce sont les salles binaires, les outils collaboratifs, les automates et les plateformes d’intermédiation. Le futur ce sera la disparition des journalistes, les résultats sportifs et les dépêches financières étant déjà réalisés par des robots, la disparition des médecins et des financiers. Le métier d’avocat est emporté dans cet univers numérique. Le robot « Pepper » par exemple, peut accueillir et reconnaître les clients, il apprend, il est basé sur la logique émotionnelle, il parle 27 langues et peut trouver la jurisprudence la plus adaptée à la situation du client. En conclusion, « la stratégie pour les avocats est de croire que le bonheur est dans les robots ». » En savoir plus sur Le Village de la justice – L’avenir de l’avocat : ce qu’il faut retenir de la Convention nationale des avocats 2014. – Acte I, économie. – Acte II, société.
Club Zevillage crée un groupe de travail sur la mobilité au travail, les nouvelles formes de travail et la transition numérique, animé par Xavier de Mazenod et Emmanuel Walle.
E-Reputation – L’AFDIT (Association française du droit de l’informatique et de la télécommunication) tient un colloque le 28 novembre 2014 sur la E-Réputation, les enjeux juridiques qui y sont associés et les solutions proposées par différents praticiens.
Protection des données personnelles – Emmanuel Walle était présent au salon Expoprotection 2014 où il a animé une
Loi Hamon – Céline Avignon est intervenue lors de la journée d’échange, professionnels et experts organisée par la rédaction d’E-commerce magazine le 6 novembre 2014. Cette journée était entièrement dédiée à la stratégie cross canal et au développement à l’international des plus grands noms du e-commerce.
Vidéoprotection – Alain Bensoussan a participé à une conférence organisée par le Salon Expoprotection, le 4 novembre 2014, à l’occasion de laquelle il a présenté le « Livre blanc vidéoprotection : mieux comprendre le cadre réglementaire et les réalités d’installation et d’usage » (1).
E-Marketing. Céline Avignon interviendra dans le cadre d’une conférence dédiée aux pratiques des juristes d’entreprises face aux enjeux du digital, organisée par Edition Formation Entreprise, qui se déroulera le 27 novembre prochain à Paris.
Open access – Alain Bensoussan sera auditionné par le GFII (Groupement Français de l’Industrie de l’Information) sur
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