Décryptage de la technologie informatique quantique
L’informatique quantique, peu connue du grand public, fait l’objet de débats dans la communauté scientifique.
Publication
Champs électromagnétiques : suite (mais sûrement pas fin)
Les champs électromagnétiques, auxquels le public est exposé, font à nouveau l’actualité réglementaire.
Juristendances Informatique et Télécoms n°172-2016
A retenir dans la Lettre Juristendances Informatique et Télécoms du mois : nos petits-déjeuners d’octobre
Intelligence artificielle : remise du Livre blanc du Cigref
Le Livre blanc du Cigref sur la Gouvernance de l’intelligence artificielle dans les entreprises a été rendu public.
La République numérique en marche : le projet de loi adopté
Mercredi 28 septembre 2016, le Sénat a adopté définitivement le projet de loi pour une République numérique.
L’encadrement juridique des avis en ligne de consommateurs
La loi pour une République numérique encadre la diffusion des avis en ligne rédigés par des consommateurs.
Cadre réglementaire de la Télémédecine : l’avis du Cnom
Télémédecine, le Cnom préconise d’assouplissement du cadre réglementaire en réaction à l’ubérisation de la santé.
Le nouveau Comité consultatif du Crédit d’impôt recherche
La loi de finances rectificative pour 2015 a instauré un Comité consultatif du Crédit d’impôt recherche et innovation.
Données de santé : impact du règlement sur les formalités
Les formalités préalables relatives aux données de santé sont-elles simplifiées par le règlement européen ?
Mise en oeuvre d’une clause résolutoire et rupture abusive
Une clause résolutoire rédigée dans des termes classiques ne crée pas de déséquilibre significatif.
La technologie Blockchain est-elle l’avenir de la musique ?
La Blockchain, technologie au cœur de tous les sujets, pourrait bien être la prochaine révolution depuis Internet.
Abus de marché : entrée en vigueur de nouvelles règles
Depuis le 3 juillet 2016, de nouvelles règles relatives aux abus de marché sont entrées en vigueur.
Open data santé : le rapport de la Cour des comptes
La Cour des comptes formule 13 recommandations en open data santé, aux termes d’un rapport publié le 3 mai
Contenu sur internet : nouveau critère de compétence
La Cour de cassation restreint la compétence du juge français en cas d’infraction sur internet et rompt avec les décisions
Juristendances « Informatique et libertés » n° 71 – 2016
Parmi les actualités à retenir en cette rentrée dans la Lettre Juristendances Informatique et libertés figurent
Accountability et règlement sur la protection des données
L’accountability est un processus de mise en conformité d’une entreprise à la réglementation Informatique et libertés.
Norme simplifiée n°48 : modification par la Cnil
La norme simplifiée n°48 pour la gestion des fichiers clients et prospects a été de nouveau actualisée par la Cnil.
Les impacts de la loi relative à la liberté de création
La loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine a été promulguée le 7 juillet 2016.
Réseaux 5G, ou l’histoire d’un PPP à l’échelle européenne
Le développement sans précédent des objets connectés et des téléphones intelligents préfigure celui des réseaux 5G.
La Lexing Team à l’assaut de la course la Parisienne
Retour sur l’édition 2016 de la course la Parisienne qui s’est déroulée le dimanche 11 septembre 2016.
Cookies : la Cnil surveille les professionnels non éditeurs
La Cnil étend ses contrôles aux partenaires publicitaires des éditeurs de sites émettant aussi des cookies.
Recherche : le développement de la production d’embryons
Le régime de la production d’embryons à des fins de recherche semble voué à s’assouplir.
Transition numérique territoriale et recommandations FNCCR
La FNCCR a publié en juin 2016 un Livre blanc relatif à la transition numérique des collectivités territoriales.
Champs électromagnétiques : protection durcie des salariés
Un décret du 3 août 2016 renforce la protection des salariés contre les risques des champs électromagnétiques.