Les robots ont-ils des droits ?
Alain Bensoussan, invité à s’exprimer dans le cadre de l’émission 17/20 numérique diffusée le 9 octobre 2013 sur France Info.
Alain Bensoussan, invité à s’exprimer dans le cadre de l’émission 17/20 numérique diffusée le 9 octobre 2013 sur France Info.
Alain Bensoussan était l’invité de « La Lanterne », émission Les Grosses têtes du 21 octobre 2013, diffusée sur RTL. Il a éclairé la lanterne des auditeurs sur le cadre juridique applicable aux robots. Si le degré croissant d’autonomie des robots leur permet aujourd’hui de prendre des décisions dans un environnement juridique complexe, ils n’ont pas encore, à ce jour, de place dans notre système juridique. Parce que les robots seront appelés à interagir avec l’homme dans l’espace public comme dans la sphère privée, nombre de questions de posent tant en termes de droits que de responsabilité.
Alain Bensoussan esquisse pour les lecteurs de La Lettre des juristes d’affaires, les contours d’un futur droit des robots.
Un statut juridique du robot est à définir, estime Alain Bensoussan, interviewé par Fédérico Nicotra et Noé Salem pour le 19/20 national de France 3.
Les droits au respect du robot, à la dignité et à l’identification sont désormais envisageable pour les robots de troisième génération.
L’activité robotique peut-elle s’auto-réguler ou faut-il créer un cadre juridique spécifique ? En d’autres termes, qui peut
Alain Bensoussan prône la nécessite de créer un droit des robots afin de prendre en compte la mutation technologique.
Vidéoprotection et robots – Alain Bensoussan interviewé par Evelyne Guitard dans le cadre du rendez-vous
« Le Droit des Robots, un nouveau droit » tel est le thème abordé par Me Alain Bensoussan devant les étudiants de SUPINFO.
Claudine Salomon et Anne-Sophie Cantreau – La protection des marques robotiques est le prochain débat après celui en cours sur le futur statut juridique des robots.
Alain Bensoussan aborde la question du droit, déterminante dans l’acceptabilité robotique. La France dispose de multiples
Les drones ou robots aériens sans personnes à bord ne sont plus des objets de fiction ni des objets réservés à un usage militaire. L’usage civil des drones, notamment pour la surveillance et la sécurité se développe (surveillance des ouvrages d’art, diagnostic de barrages, secours aux victimes, protection civile, sécurité urbaine, etc.). Bien qu’il n’y ait pas de cadre juridique spécifique pour ce type d’usage en France, ces robots aériens sont néanmoins soumis aux mêmes contraintes réglementaires que les systèmes de vidéosurveillance.
Le plan « France Robots initiatives » publié en mars 2013 sous l’autorité conjointe des ministres du Redressement productif,
Le plan « France Robots Initiatives », préparé par le ministère du Redressement productif et le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, a été mis en ligne le 26 mars sur le site de la DGCIS. Il comporte 28 pages d’objectifs ambitieux, à commencer par le premier d’entre eux, « compter parmi les cinq nations leader de la robotique dans le monde d’ici à l’horizon 2020 ». Il est doté de fonds publics et privés à hauteur de 100 millions d’euros.
Avec l’introduction d’une intelligence artificielle, le robot acquiert un degré d’autonomie de plus en plus grand.
La protection des marques robotiques devra muter afin de s’adapter au statut juridique qui pourrait être bientôt reconnu aux robots. C’est ce qui résulte des réflexions qui agitent le monde de la robotique, secteur innovant et émergent présenté pour la troisième année consécutive dans le cadre du salon Innorobo.
Le plan France Robots de soutien au secteur de la robotique annoncé en octobre 2012 a été dévoilé mardi 19 mars 2013, lors de l’inauguration de la
Le plan de soutien au secteur de la robotique annoncé en octobre 2012 par le ministre du redressement productif, qui sera dévoilé
Alain Bensoussan aborde dans la seconde chronique qu’il tient dans Planète Robots, la question de la responsabilité des robots.
Pour Alain Bensoussan, les robots ne sont plus des objets de science fiction…
Les systèmes embarqués dans des véhicules automobiles basés sur des technologies logicielles sont nombreux.
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