Encadrer la mixité homme-machine, demain… des droits pour les robots ? Décryptage par Jérémy Bensoussan dans l’émission Smart Tech du 23 juin 2020 animée par Delphine Sabattier sur la nouvelle chaîne d’information économique & financière B Smart.
Jérémy Bensoussan, Avocat à la Cour d’appel de Paris, directeur du département Droit de l’IA et des technologies robotiques du cabinet Lexing Alain Bensoussan Avocats, explique que le droit de la robotique doit être associé au droit de l’intelligence artificielle, l’objectif étant de fixer les règles du jeux de la mixité homme-machine.
On parle de mixité homme-machine chaque fois qu’il y a interaction entre les deux. Lorsque la machine est réelle, matérielle, c’est la robotique, lorsqu’elle est immatérielle, virtuelle, c’est l’intelligence artificielle.
Le droit de l’IA pour organiser la mixité homme-machine
Les robots sont de plus en plus indépendants et appelés à travailler avec l’homme. L’avenir passera par une cohabitation entre les êtres humains et les robots. C’est ce que l’on appelle la robohumanité (1). Elle annonce l’idée d’une collaboration future entre êtres humains et robots dans toutes les activités de la vie.
La mise en place d’un droit de l’IA est en effet inéluctable :
Il est en création partout, à tous les niveaux, allant de l’éthique à la définition des acteurs pertinents. Il va permettre de gérer les responsabilités au niveau juridique, lors des interactions homme-machine. On s’interroge sur le statut de ces entités alimentées par de l’intelligence artificielle qui sont capables d’apprentissage et d’autonomie, et amenées à avoir une influence, une fonction sociale et économique dans notre société ».
La vie avec les robots pourra nécessiter une intervention légale pour parvenir à une appropriation sociale favorisant la coopération homme-robot.
Si les mesures prises dans d’autres pays sont inspirantes, on constate que selon les cultures et les sociétés, le regard porté sur cette technologie n’est pas le même partout (…). Toutefois, force est de constater, que désormais les robots dotés d’IA ne peuvent pas être considérés comme de simples objets ».
Voir l’intégralité de l’interview, Et demain… des droits pour les robots ? sur l’émission Smart Tech de la chaîne B Smart (commence à 39:55), Le magazine quotidien de l’innovation, émission du mardi 23 juin 2020.
Isabelle Pottier
Lexing Département Etudes et publications
(1) Alain et Jérémy Bensoussan, IA, Robots et droit, paru chez Bruylant, Editions Larcier, collection Théorie et pratique, juillet 2019, 632 p. Préfaces de Bruno Maisonnier et Olivier Guilhem.