Le 29 septembre 2015, le cabinet a eu le plaisir d’assister au 2e rendez-vous annuel (1) « La Cité des smart cities ».
Ces rendez-vous sont organisés dans le cadre du programme de recherche « La Cité des smart cities », crée en collaboration entre la Chaire « Mutations de l’action publique et du droit public (MADP) » de Sciences Po et l’éditeur d’ouvrages et de logiciels Berger-Levrault et qui ont pour objet de mener une réflexion sur les évolutions institutionnelles et juridiques qu’implique l’essor des « smart cities ».
Cette 2e journée d’étude de « La Cité des smart cities » a eu pour thème l’avenir des institutions urbaines dans les « smart cities » et pour intitulé exact : « Smart cities : l’innovation au cœur de l’action publique ? ».
Le programme de cette journée d’étude de « La Cité des smart cities » fut particulièrement riche et a permis d’aborder les thématiques suivantes :
- le management des infrastructures nouvelles de la ville intelligente, table ronde animée par François Richard, directeur d’Orange smart Cities ;
- les données urbaines au cœur de l’innovation et de la souveraineté du territoire, table ronde animée par Cédric Verpeaux, responsable du pôle « Ville numérique et durable » à la Caisse des dépôts ;
- construire la smart city avec les start-ups, intervention d’Olivier Devilliers, consultant fondateur de Netlocal, agence de communication éditoriale et transition numérique ;
- qui paye quoi dans la ville ?, table ronde animée par Isabelle Baraud-Serfaty, directrice du cabinet Ibicity, maître de conférences à Sciences Po ;
- comment le numérique recompose-t-il la gouvernance des villes ?, table ronde animée par Dominique Boullier, professeur des universités en sociologie à Sciences Po, médialab.
Les différentes thématiques abordées ont permis de mettre en lumière les nombreux défis juridiques associés au développement des « smart cities », que le cabinet Alain Bensoussan a à cœur de relever, notamment :
- la protection juridique et la valorisation des innovations technologiques liées aux « smart cities » ;
- la révision de la réglementation sur les données publiques ;
- la sécurisation juridique des données urbaines (production, circulation et utilisation) ;
- le Big Data et la protection de la vie privée.
L’ensemble des informations relatives au programme de recherche « La Cité des smart cities » est disponible sur le site Internet et sur le blog du programme.
Anne-Sophie Cantreau
Julie Feuvrier-Laforêt
Lexing Droit des dessins et modèles
(1) Le rendez-vous précédent La Cité des « smart cities » a eu lieu le 5 juin 2015 et avait pour thème : « Données urbaines & Smart cities ».
(2) www.lacitdessmartcities.unblog.fr.
(3) www.blogcitesmartcities.com.
(4) www.smartcityexhibition.it/en.