Alain Bensoussan Avocats assiste ses clients depuis 1978 dans le domaine du droit de l’informatique et des télécommunications (Présentation vidéo).

Novateur dans son organisation, sa gestion et son système qualité, son positionnement d’origine, centré sur le droit des technologies numériques, l’amène naturellement à intervenir dans tous les autres secteurs des technologies avancées au fur et à mesure de leur apparition et de leur développement.

Installé à Paris, Alain Bensoussan Avocats se développe à l’étranger dès 1992 par des accords de correspondance organique conclus en Europe (notamment Allemagne, Suisse, Belgique), aux Etats-Unis et au Japon.

En 2004, Alain Bensoussan Avocats se transforme en société d’exercice libéral par actions simplifiée.

En janvier 2012, Alain Bensoussan Avocats crée Lexing ®, premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées.

Toute son activité résulte d’un positionnement voulu par une stratégie d’innovation et de développement du droit du numérique qui lui valent d’obtenir la reconnaissance
de ses pairs, tant au niveau national qu’international. Dans sa nouvelle édition 2013, la revue juridique américaine « Best Lawyers » confirme pour la 3ème année consécutive, le positionnement de Alain Bensoussan Avocats qu’il classe parmi les « avocats jugés incontournables » dans les catégories Technologies,
Technologies de l’Information, et Contentieux.

De même, pour l’édition 2013 du guide professionnel « Chambers Europe » qui référence cette année encore Alain Bensoussan Avocats parmi les leaders de la catégorie TMT: Information Technology – France : « The firm. This team is known across the market for its innovative work in IT law and is one of the largest teams in France to focus solely on IT-related matters. It ecently worked with the European Commission on the Intelligent Transport Systems legal framework project ».

Nos clients témoignent du sérieux et de l’efficacité de l’intervention de Alain Bensoussan Avocats à travers de nombreuses situations vécues.

Depuis sa création, Alain Bensoussan Avocats a élargi ses domaines de compétence, du cœur de métier constitué par l’informatique et les télécommunications vers les technologies avancées. Ces constantes évolutions technologiques ont été source de réflexion et de créativité l’amenant à rédiger le premier traité de droit de l’informatique en 1985, puis deux ouvrages phares aux Editions Francis Lefebvre, « Informatique, Télécoms, Internet » (1997, 2001, 2004, 2008, 2012) et « Informatique et libertés » (2008, 2010) et une collection d’une trentaine
d’ouvrages aux éditions Hermès – Lavoisier entre 1991 et 2003.

Alain Bensoussan Avocats activités

Avocat Informatique

Alain Bensoussan Avocats réalise de très nombreuses missions, telles que de grands projets d’externalisation, d’intégration de système, de déploiement et ce, quelles que soient les technologies. Il intervient sur tous les aspects juridiques liés à la sécurité physique et logique des systèmes
d’information, procède à des audits de situation et à des préconisations, réalise et audite tous les contrats informatiques. Il élabore également et met en œuvre des politiques d’archivage, de preuve et de signature électronique. Il apporte enfin son assistance en matière de contentieux devant toutes les juridictions, ainsi qu’en matière d’arbitrage.

Avocat Informatique et libertés

Fondé l’année de la loi Informatique fichiers et libertés, Alain Bensoussan Avocats a acquis une expertise unique de plus de 30 ans dans ce domaine. Indissociables de toutes les activités en technologies avancées, les prestations dans le domaine de la loi Informatique et libertés portent sur les
audits de situation et de mise en conformité, les formalités déclaratives ou d’autorisation auprès de la Cnil, le pilotage juridique de tous les projets ayant un impact sur des données personnelles, le contentieux administratif ou pénal. Alain Bensoussan Avocats est par ailleurs, correspondant Informatique et libertés pour le
compte de ses clients.

Avocat Internet

Alain Bensoussan Avocats a une expérience significative de l’ensemble des problématiques juridiques de l’internet, tant dans l’appréciation des rôles et responsabilités des différents acteurs du secteur, que dans la maîtrise des procédures judiciaires et extrajudiciaires spécialement créées pour
gérer le contentieux de l’internet (procédures d’identification et de levée d’anonymat, notifications hébergeurs, droit de réponse, plaintes pénales, notamment).

Avocat Télécom

Alain Bensoussan Avocats prend en charge l’ensemble des questions juridiques des acteurs du secteur des télécommunications tant en matière de conseil que de contentieux, notamment qu’il s’agisse des infrastructures (fixes, câbles et satellites) et des services téléphoniques (fixes et mobiles).
Cette activité comprend les montages juridiques, la négociation avec les industriels de téléphonie, ainsi que les contrats utilisateurs (entreprises et consommateurs).

Avocat Propriété
intellectuelle

 Alain Bensoussan Avocats s’est, dès l’origine, consacré au droit d’auteur et en particulier, au droit des logiciels, dans le développement duquel il a eu un rôle pionnier, puis dans l’environnement numérique (logiciels spécifiques, créations multimédia, bases de données, site web, DRM,
peer-to-peer, streaming, open innovation, MMOG, notamment). Il a, par la suite, étendu sa compétence à la propriété industrielle, notamment aux marques, noms de domaine, brevets et dessins et modèles. Dans chacun de ces domaines, ses prestations s’étendent de la définition des stratégies de protection à la gestion des droits en France et à l’étranger, ainsi qu’au
précontentieux et au contentieux. Le cabinet d’avocat propriété intellectuelle intervient régulièrement en qualité d’arbitre dans la procédure UDRP mise en place par l’OMPI pour le règlement des litiges en matière de noms de domaine.

Avocat Droit des robots

Le droit des robots a vocation à investir tous les domaines applicatifs : transport, industrie, logistique, agriculture, santé, loisir, défense, éducation.

Sur le plan technique la robotique est au croisement de plusieurs secteurs d’activités : mécatronique, électronique, optronique, logiciel embarqué, énergie, nanomatériaux, intelligence artificielle, connectique

Avocat Technologies avancées

Le positionnement du cabinet Alain Bensoussan Avocats, centré sur les technologies, l’a amené naturellement à intervenir dès sa création, dans tous les autres secteurs des technologies avancées au fur et à mesure de leur apparition et développement.

Alain Bensoussan Avocats aborde tous les domaines du droit sous l’angle des technologies avancées présentes dans tous les secteurs :

• Banque et bourse électroniques : moyens de paiement innovants, combinant sur un seul support plusieurs modalités de règlement (carte de paiement, universelle ou non, prépayée ou non, et fonctionnalités associées à des programmes de fidélisation, cartes sans contact, cartes de micro-paiement, notamment) ;
• Brevet : logiciels, innovations technologiques, inventions de salariés, notamment ;
• Concurrence, Publicité-Marketing électronique : marketing viral, e-mailing, cookies, e-CRM (Gestion de la relation client : CRM ou GRC), référencement, liens sponsorisés, IP tracking-quantified self, notamment ;
• Dessins et Modèles : design et créations adossés à une innovation technique ;
• Énergie, Environnement, Risques technologiques, environnementaux, industriels et sanitaires : DEEE (déchets d’équipements électriques et électroniques), radiofréquences, OGM (organismes génétiquement modifiés), nanomatériaux, notamment ;
• E-Santé et recherches biomédicales : logiciels et dispositifs médicaux, télémédecine, DMP (dossier médical personnel), réseaux de soin, PMSI (Programme de médicalisation des systèmes d’information), notamment ;
• Fiscalité et société : recherche & développement, crédit d’impôt recherche, financement et accompagnement des sociétés innovantes et technologiques, gestion des incorporels (fiscalité du logiciel, des télécommunications, de l’internet), notamment ;
• Marques et noms de domaine : dénominations, logotypes, packagings, slogans, noms de domaine et autres actifs incorporels des entreprises sur internet ;
• Média, Presse et communication numérique : e-réputation, phishing, usurpation d’identité en ligne, jeux en ligne, atteinte à la vie privée, forums de discussion, réseaux sociaux, notamment ;
• Travail : cybersurveillance, introduction de nouvelles technologies, télétravail, infogérance, intranet, messageries électroniques, vote électronique, notamment.

		Actuel	Objectif de progression
	Ecart de rémunérations	23/40	Politique de réduction de la moyenne pondérée
	Ecart de taux d’augmentations individuelles	35/35
	Retour de congé maternité	15/15
	Dix plus hautes rémunérations	5/10	Politique de réduction des écarts